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Le Traité du Frémok

L'ASSOCIATION LOI 1901 DISSIDENCE ART WORK, CONNUE SOUS L'APPELLATION AMOK, ET SISE AU 119 BIS RUE DE PARIS À MONTREUIL-SOUS-BOIS FRANCE, L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF FRÉON, SISE AU 4 RUE DARIMON, 1060 BRUXELLES, Belgique,

CONSIDÉRANT que la création graphique et littéraire ne saurait être sauvegardée que par des efforts à la mesure des dangers qui la menacent;

CONSCIENTS qu'un esprit commun anime leurs productions et leur coopération depuis leurs origines;

SOUCIEUX de concourir par l'expansion de leurs productions fondamentales au relèvement du niveau de la bande dessinée et au progrès des littératures;

RÉSOLUS à substituer aux rivalités occasionnelles une fusion de leurs intérêts, à fonder une nouvelle force par l'instauration d'institutions communes capables d'orienter un destin désormais partagé,

ONT DÉCIDÉ de placer leur production sous le label FRMK, de créer par là même la maison d'édition du FRÉMOK, et ont désigné à cet effet comme plénipotentiaires :

L'ASSOCIATION LOI 1901 DISSIDENCE ART WORK :		L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF FRÉON :
M. William NOEL, président Mme Christine DUVAL, directrice administrative M. Alex Meddy ALAGBÉ, directeur technique M. Yvan ALAGBÉ, directeur éditorial		M. Thierry VAN HASSELT, président M. Vincent FORTEMPS, trésorier M. Olivier DEPREZ

LESQUELS, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions qui suivent.

TITRE I

Du FRMK/FRÉMOK, MAISON D'ÉDITION EUROPÉENNE DES LITTÉRATURES GRAPHIQUES

Article premier

Par le présent traité, les HAUTES PARTIES CONTRACTANTES instituent entre elles UNE MAISON D'ÉDITION EUROPÉENNE DES LITTÉRATURES GRAPHIQUES, fondée sur des objectifs communs et des institutions communes, et recevant pour appellation FRMK ou FRÉMOK. Ces deux appellations sont également utilisables par les usagers et les membres à la préférence de chacun. Son utilisation comme marque éditoriale est strictement réservée aux deux structures constituantes et à leurs institutions communes.

Article 2

Cette MAISON D'ÉDITION EUROPÉENNE DES LITTÉRATURES GRAPHIQUES a pour mission de contribuer à l'expansion artistique du FRÉMOK, à son rayonnement et à l'épanouissement de ses adeptes. Elle offre un asile pour l'œuvre frémokienne, et assure aux indigènes une source intarissable de bien-être et d'élévation spirituelle.

Le FRMK doit réaliser l'établissement progressif de conditions assurant par elles-mêmes la répartition la plus rationnelle de la production au niveau artistique le plus élevé, tout en évitant de provoquer, dans les économies des structures le composant, des troubles fondamentaux et persistants.

Article 3

Les institutions du FRMK doivent, dans le cadre de leurs attributions respectives et dans l'intérêt commun :

a. Veiller à l'approvisionnement régulier des indigènes
b. Assurer à tous les indigènes un égal accès aux œuvres du Frémok(FRMK)
c. Permettre une exploration approfondie du réel à l'aide de regards et de langages sans cesse renouvelés
d. Assurer aux œuvres un rayonnement durable et permanent
e. Promouvoir le développement des échanges internationaux et le rayonnement frémokien sous toutes ses formes
f. Assurer, diffuser, célébrer et étudier la création frémokienne, l'expansion régulière et la modernisation de la production ainsi que l'amélioration de la qualité
g. Promouvoir l'amélioration des conditions de vie et de travail des auteurs et de la main-d'œuvre du FRÉMOK
h. Assurer l'éternelle et toujours fragile victoire du sens sur l'argent et les forces incultes du KOMERF

Article 4

LE FRMK accomplit sa mission, dans les conditions prévues au présent traité.
À cet effet :

• il éclaire et facilite l'action des intéressés en recueillant des informations, en organisant des consultations et en définissant des objectifs généraux;
• il élabore les éléments de communication à l'intention des indigènes qu'ils soient amateurs ou professionnels;
• il rend public les motifs de son action et prend les mesures nécessaires pour assurer la connaissance par tous de la bonne parole frémokienne.

Les institutions du FRMK exercent ces activités avec un appareil administratif réduit, en coopération étroite avec les intéressés.

TITRE II

Des institutions du FRÉMOK (FRMK)

Article 5

Les institutions du FRMK sont:

* LE CONSEIL DU FRÉMOK
* L'ACADÉMIE DU FRÉMOK
* LA COMMUNAUTÉ DU FRÉMOK

CHAPITRE 1

DU CONSEIL

Article 6

Le CONSEIL est chargé d'assurer la réalisation des objets fixés par le présent traité dans les conditions prévues par celui-ci.
Il prend les décisions générales concernant le FRMK. Ses compétences concernent avant tout la vie interne du FRMK et la promotion de ses œuvres sous toutes ses formes.
Il organise et facilite le travail des deux structures constituantes du FRÉMOK.

Article 7

Le CONSEIL est composé des membres actifs de l'association loi 1901 DISSIDENCE ART WORK et de l'association sans but lucratif FRÉON.
Ces membres choisis en raison de leur compétence générale, offrent toutes garanties de bonnes mœurs et de dévouement au FRÉMOK.

Le nombre des membres du CONSEIL peut être modifié par le CONSEIL, statuant à l'unanimité.

Le CONSEIL peut choisir d'accueillir de manière exceptionnelle ou permanente des membres n'appartenant à aucune des deux structures fondatrices.

Toute nouvelle admission ou exclusion ne peut être ratifiée qu'à l'unanimité des membres du CONSEIL.

Les membres du CONSEIL exercent leurs fonctions en pleine indépendance, dans l'intérêt général du FRÉMOK.
Dans l'accomplissement de leurs devoirs, ils ne sollicitent ni n'acceptent d'instructions d'aucun gouvernement ni d'aucun organisme. Ils s'abstiennent de tout acte incompatible avec le caractère de leurs fonctions.

Les membres du CONSEIL prennent, lors de leur installation, l'engagement solennel de respecter, pendant la durée de leurs fonctions et après la cessation de celles-ci, les obligations découlant de leur charge, notamment les devoirs d'honnêteté, de délicatesse et de dévotion au FRÉMOK.

Article 8

Les deux structures constituantes sont représentées par deux vice-présidents nommés selon les modalités établies par chacune d'entre elles et répondant de leur action devant le FRÉMOK.

Le CONSEIL prend toute décision engageant conjointement les deux structures constituantes.

Les membres du CONSEIL ont toute latitude pour œuvrer selon leur compétence dans l'intérêt du FRÉMOK. Néanmoins, toute décision engageant conjointement les deux structures constituantes devra être validée par les deux vice-présidents.

Article 9
En dehors des renouvellements réguliers et des décès, les fonctions de membre du CONSEIL prennent fin individuellement par démission volontaire ou d'office (exclusion).

Article 10
Pour l'exécution des missions qui lui sont confiées et dans les conditions prévues au présent traité, le CONSEIL prend des décisions, formule des recommandations ou émet des avis.

Les décisions sont obligatoires en tous leurs éléments.

Les recommandations comportent obligation dans les buts qu'elles assignent, mais laissent à ceux qui en sont l'objet le choix des moyens propres à atteindre ces buts.

Les avis ne lient pas et peuvent être émis par n'importe quel membre à titre individuel ou collectif.

Lorsque le CONSEIL est habilité à prendre une décision, il peut se borner à formuler une recommandation.

Décisions, recommandations et avis peuvent être émis à distance par téléphone, fax, e-mails, télépathie ou signaux de fumée ou lors de réunion dans des bureaux, bars, fumeries d'opium ou tous autres lieux publics et privés dûment choisis par les intéressés.

D'une manière générale, les membres conservent leur liberté de mouvement et fixent eux-mêmes les modalités de leur vie privée. Ils ne sont invités à la faire connaître que sous l'inspiration express du FRÉMOK.

Article 11
Les membres du CONSEIL ont accès à l'ensemble des documents officiels des deux structures constituantes. Ils reçoivent la possibilité d'émettre un avis consultatif sur la conduite de l'une ou l'autre des structures constituantes. Les responsables des structures ne sont pas tenus de se conformer à l’avis en question.

Article 12
Le CONSEIL prend toutes mesures d'ordre intérieur propres à assurer le fonctionnement de ses services.

Il détermine et formule les conditions de coopération financière des deux structures constituantes et de toutes autres formes d'échanges et de coopérations.

Article 13
Le CONSEIL publie tous les ans un rapport général sur l'activité du FRÉMOK.

CHAPITRE 2

DE L'ACADEMIE DU FRÉMOK

Article 14
Une ACADÉMIE DU FRÉMOK est instituée auprès du CONSEIL. Elle est composée d'un collège de critiques ayant démontré leur goût et leur intérêt pour la langue frémokienne. Un second collège réunit l'ensemble des auteurs, des producteurs et des travailleurs œuvrant au sein du FRMK.

Article 15
L'ACADÉMIE veille à la pureté et au rayonnement du langage frémokien.
L'ACADÉMIE se réunit une fois par an à l'occasion de la Fête du FRÉMOK. Elle procède toute l'année à des réunions à comité restreint. Elle publie ses travaux dans le bulletin COCO.
Son fonctionnement fait l'objet d'un règlement intérieur.
Ses membres assurent le rayonnement des œuvres du FRÉMOK par les différents moyens mis à leur disposition par le FRMK ou toute autre structure.

Article 16
Le CONSEIL peut consulter l'ACADÉMIE dans tous les cas où elle le juge opportun.
Le CONSEIL soumet à l’ACADÉMIE les objectifs généraux et les programmes établis, et la tient informée des lignes directrices de son action afin qu'elle puisse au mieux remplir la mission qui est la sienne.

CHAPITRE 3

DE LA COMMUNAUTÉ DU FRÉMOK

Article 17

Le Peuple indigène reçoit du FRÉMOK la possibilité d’intégrer la COMMUNAUTÉ DU FRÉMOK pour pouvoir suivre au plus près ses enseignements et goûter la beauté sauvage et incommensurable de ses œuvres.

Article 18
L'indigène désireux d'intégrer la COMMUNAUTÉ DU FRÉMOK se fera répertorier et immatriculer auprès de l'association DISSIDENCE ART WORK. Il s'acquittera auprès d'elle d'une cotisation annuelle dont le montant est fixée par le CONSEIL.

Par le versement de cette cotisation, l'indigène contribue à la vie interne du FRÉMOK. Il est assuré de recevoir l'ensemble des informations concernant les œuvres, réalisations et manifestations du FRÉMOK.

L'indigène membre de la COMMUNAUTÉ s'engage à porter auprès de ses proches et de son entourage la bonne parole du FRÉMOK.

Article 19
Tout indigène membre de la COMMUNAUTÉ a le droit de présenter, à titre individuel ou en association avec d'autres citoyens ou personnes, des requêtes ou des suggestions à l'adresse du CONSEIL relevant des domaines d'activité du FRÉMOK et qui le concerne directement ou indirectement. Il recevra une réponse motivée de l'institution ou de la personne concernée ou compétente.

Article 20
L'ASSOCIATION DISSIDENCE ART WORK perçoit les cotisations. Elle assure le dénombrement, l'immatriculation et l'administration quotidienne de la COMMUNAUTÉ sauf décisions ou recommandations contraires du CONSEIL.

Article 21
Le CONSEIL exerce ses attributions dans les cas prévus et de la manière indiquée au présent traité, notamment en vue d'harmoniser l'action du FRMK et celle des responsables de la politique économique et artistique générale des structures constituantes.

À cet effet, les membres des structures constituantes procèdent au sein du CONSEIL à des échanges d'informations et à des consultations réciproques.

Les membres peuvent demander au CONSEIL de procéder à l'étude de toutes propositions et mesures qu'ils jugent opportunes ou nécessaires à la réalisation des objectifs communs.

Le présent traité entre en vigueur le jour même de sa signature. Il est conclu pour une durée permanente à compter de cette date.
Il serait rompu si les autorités de l'une ou l'autre des structures constituantes en venaient à renier le FRÉMOK (FRMK). Le CONSEIL recevrait alors la mission de déterminer les modalités de rupture du traité dans l'intérêt des structures constituantes.

Le présent traité, rédigé en 250 exemplaires, ne sera déposé devant aucune institution juridique ou légale. Ses 250 acquéreurs seront seuls garants de son existence, de sa validité et de son respect.

EN FOI DE QUOI, les plénipotentiaires soussignés ont apposé leurs signatures au bas du présent traité et l'ont revêtu de leurs sceaux.

Fait à Insula à MONTREUIL, le vingt-deux juin 2002.

Noms et qualités des signataires.